Formation générale en gestion de l'environnement

Exploitants industriels, vous percevez les préoccupations environnementales de votre site comme un empilement de contraintes et d'obligations ? Vous en percevez difficilement la finalité ou la cohérence ? Cette formation est faite pour vous !

Une vision d'ensemble de l'environnement industriel, de la réglementation qui s'y rapporte et de son évolution vous est proposée lors de cette formation en gestion de l’environnement. Organisée en trois niveaux (vidéos introductives, web-formations et journées de formation à la Défense), elle vous donnera une vision générale des connaissances nécessaires à un responsable environnement de l'industrie :

• Réglementations produits et substances
• ICPE : rubriques, autorisation d’exploiter, arrêté préfectoral
• Impacts sur les milieux (air, eau, sol) et sur la biodiversité
• Gestion des risques
• Déchets et Economie circulaire
• Etc.

Les intervenants, figurant tous parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine, sont plus généralement issus de l’industrie de la chimie. Toutefois, les exposés sont de portée générale et s'appliquent à toutes les activités industrielles. L'articulation entre les différentes réglementations et préoccupations environnementales sera abordée sous l'angle technique et opérationnel (nature des problèmes, méthodologies et solutions disponibles) et également sous l'angle réglementaire et juridique (obligations et contraintes).

Cette formation donnera une vision générale des connaissances nécessaires à un responsable environnement de l'industrie, des obligations auxquelles son site est soumis et de l'articulation entre les différentes réglementations.

Objectifs pédagogiques:

• Connaitre les principales obligations réglementaires relatives aux ICPE
• Identifier les préoccupations environnementales et les enjeux de son site

Capacités professionnelles visées:

• Disposer des connaissances de base nécessaires à un expert en environnement de l'industrie
• Maitriser l’articulation entre les différentes réglementations et préoccupations environnementales

Prérequis: Avoir visionné l’ensemble des vidéos introductives du CNEEIC : https://www.cneeic.org/videos-introductives-session-generale

Moyens pédagogiques:

• Apports théoriques et pratiques

• Animation interactive

• Supports de présentation pdf

Modalités d’évaluation: Un QCM de validation des acquis sera réalisé par les stagiaires lors de la formation.

Type, dates et durées des formations: Total de 23h de formation

• Deux journées de formation à la Défense (retransmission en direct sur Teams pour les personnes souhaitant suivre à distance) : 3 & 4 décembre 2024 / Soit 14h de formation
• 9 web-formations d’une heure venant compléter et approfondir les sujets présentés lors des deux journées de formation / Soit 9h de formation

Programme et Dates

Programme prévisionnel de la première journée - 03 décembre 2024                            

• 9h00: Tour de table des participants et de l'encadrement – 20 min
• 9h20:  Introduction et présentation du CNEEIC – 5 min
• 9h30:  Installations classées et milieux – 25 min - Jérémy DELVIGNE - CNEEIC
• Vision d’ensemble et corpus réglementaire
• Schéma récapitulatif
• 9h50:  Introduction au droit de l’environnement appliqué aux ICPE – 130 min - Manuel PENNAFORTE – Avocat – BOIVIN & ASSOCIES

• Cadre réglementaire et juridique des ICPE

• La hiéarchie des textes

• Jurisprudence et cas pratiques

• 12h00:  Pause repas sur place – 90 min          
• 13h30:  Produits et ICPE - 100 min - Jérémy DELVIGNE - ATOUT CHIMIE
• Cadre réglementaire des produits – Vision d’ensemble (REACH, CLP, FDS, CLP + réglementations sectorielles)
• Caractéristiques Tox et Ecotox des substances – Les différentes classes de dangers
• Lien avec la règlementation ICPE - les règles de stockage – les procédés - les régimes ICPE – Principe de classification
• Les obligations selon les régimes : les rubriques IED et SEVESO
• 15h10: Pause et échanges – 20 min
• 15h30: Demande d’autorisation d’exploiter et arrêté préfectoral – 90 min – Pierre JOMIER - CNEEIC
• Contenu / procédure / délais
• Étude détaillée des risques industriels (Étude de danger)
• Étude d’impact environnemental et volet sanitaire
• Les modifications notables et substantielles – Les nouveaux projets
• 17h00: Fin de la première journée

Programme prévisionnel de la seconde journée - 04 décembre 2024 

• 8h30: L’impact sur les différents milieux – les réglementations associées – 140 min
• IED, note BREF, MTD - 60 min - Céline CAROLY - France Chimie
• Air et COV, GES (quotas) - 30 min - Josselin BOBET - Solvay
• Eau, SDAGE, SAGE,… - 30 min - Josselin BOBET - Solvay
• Sol - Mathias BROQUAIRE - 20 min - Solvay
• 10h50 Pause et échanges – 30 min
• 11h20 Déchets et économie circulaire – 40 min
• Gestion et responsabilités - Céline CAROLY - France Chimie
• Sortie de Statut de Déchets – Sous-produits – Jérémy DELVIGNE - ATOUT CHIMIE
• 12h00 Pause repas sur place – 90 min
• 13h30 La vie d’un site industriel au quotidien –  60 min
• La gestion d’un AP au quotidien et les expertises nécessaires / Veille réglementaire / lien avec les autres services - 30 min – Pierre JOMIER - CNEEIC
• Relation avec l’administration - 30 min

• 14h30 Pause et échanges – 30 min

• 15h00 Gestion de crise – 60 min - Pascal Millet - ARKEMA

  • Gestion de crise – Retour d’expérience

• 16h00 QCM d'évaluation des acquis – Retour à chaud des participants – 30 min

• 16h30 Fin de la seconde journée

Web-formations (Microsoft Teams) pour approfondir les sujets

Ces web-formations (visio-conférence sur Microsoft Teams) d’une durée d’une heure viennent compléter les deux journées de la session générale de formation des experts en environnement du CNEEIC - Elles seront planifiées du 5 au 13 décembre 2024

1. Zoom sur les caractéristiques tox/ecotox - Jeudi 05 décembre de 11h à 12h

2. REX DDAE - Jeudi 05 décembre de 15h à 16h

3. Études de danger et Maîtrise des risques industriels - Vendredi 06 décembre de 11h à 12h

4. L’étude d’impact au niveau environnemental - Lundi 09 décembre de 14h à 15h

5. L’étude d’impact environnemental au niveau sanitaire - Lundi 09 décembre de 15h à 16h

6. Déchets : Gestion et responsabilités - Mercredi 11 décembre de 11h à 12h

7. Bon état chimique des masses d’eau et contrôle analytique des rejets - Mercredi 11 décembre de 14h à 15h

8. Eau : Respect des objectifs de qualité, SDAGE et SAGE - Mercredi 11 décembre de 15h à 16h

9. Normes ISO 14001 et SMI / RSE - Responsible Care - Vendredi 13 décembre de 11h à 12h

Les personnes non disponibles aux dates indiquées pourront visionner les enregistrements pendant 1 mois