Formation générale en gestion de l'environnement

Exploitants industriels, vous percevez les préoccupations environnementales de votre site comme un empilement de contraintes et d'obligations ? Vous en percevez difficilement la finalité ou la cohérence ? Cette formation est faite pour vous !

Une vision d'ensemble de l'environnement industriel, de la réglementation qui s'y rapporte et de son évolution vous est proposée lors de cette formation en gestion de l’environnement. Organisée en trois niveaux (vidéos introductives, web-formations et journées de formation à la Défense), elle vous donnera une vision générale des connaissances nécessaires à un responsable environnement de l'industrie :

• Réglementations produits et substances
• ICPE : rubriques, autorisation d’exploiter, arrêté préfectoral
• Impacts sur les milieux (air, eau, sol) et sur la biodiversité
• Gestion des risques
• Déchets et économie circulaire
• Etc.

Les intervenants, figurant tous parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine, sont plus généralement issus de l’industrie de la chimie. Toutefois, les exposés sont de portée générale et s'appliquent à toutes les activités industrielles. L'articulation entre les différentes réglementations et préoccupations environnementales sera abordée sous l'angle technique et opérationnel (nature des problèmes, méthodologies et solutions disponibles) et également sous l'angle réglementaire et juridique (obligations et contraintes).

Cette formation donnera une vision générale des connaissances nécessaires à un responsable environnement de l'industrie, des obligations auxquelles son site est soumis et de l'articulation entre les différentes réglementations.

Objectifs pédagogiques:

• Connaitre les principales obligations réglementaires relatives aux ICPE
• Identifier les préoccupations environnementales et les enjeux de son site

Capacités professionnelles visées:

• Disposer des connaissances de base nécessaires à un expert en environnement de l'industrie
• Maitriser l’articulation entre les différentes réglementations et préoccupations environnementales

Prérequis: Avoir visionné l’ensemble des vidéos introductives du CNEEIC : https://www.cneeic.org/videos-introductives-session-generale

Moyens pédagogiques:

• Apports théoriques et pratiques

• Animation interactive

• Supports de présentation pdf

Modalités d’évaluation: Un QCM de validation des acquis sera réalisé par les stagiaires lors de la formation.

Type, dates et durées des formations:

• Deux journées de formation à la Défense (retransmission en direct sur Teams pour les personnes souhaitant suivre à distance) : 3 & 4 décembre 2026 / Soit 14h de formation

Programme et Dates

Programme prévisionnel de la première journée - 03 décembre 2026                           

• 9h00: Tour de table des participants et de l'encadrement – 15 min
• 9h15:  Installations classées et milieux – 15 min - Jérémy DELVIGNE - CNEEIC
• Vision d’ensemble et corpus réglementaire
• Schéma récapitulatif
• 9h30:  Introduction au droit de l’environnement appliqué aux ICPE – 140 min - Manuel PENNAFORTE – Avocat – BOIVIN & ASSOCIES

• Cadre réglementaire et juridique des ICPE

• La hiréarchie des textes

• Jurisprudence et cas pratiques

• 12h00:  Pause repas sur place – 90 min          
• 13h30:  Produits et ICPE - 100 min - Jérémy DELVIGNE - ATOUT CHIMIE
• Cadre réglementaire des produits – Vision d’ensemble (REACH, CLP, FDS, CLP + réglementations sectorielles)
• Caractéristiques Tox et Ecotox des substances – Les différentes classes de dangers
• Lien avec la règlementation ICPE - les règles de stockage – les procédés - les régimes ICPE – Principe de classification
• Les obligations selon les régimes : les rubriques IED et SEVESO
• 15h10: Pause et échanges – 20 min
• 15h30: Demande d’autorisation d’exploiter et arrêté préfectoral – 60 min 
• Contenu / procédure / délais
• Étude détaillée des risques industriels (Étude de danger)
• Étude d’impact environnemental et volet sanitaire
• Les modifications notables et substantielles – Les nouveaux projets
• 16h30: IED, note BREF, MTD – 60 min – Céline CAROLY - France Chimie
• 17h30: Fin de la première journée

Programme prévisionnel de la seconde journée - 04 décembre 2026

• 8h50: L’impact sur les différents milieux – les réglementations associées – 120 min

• Air et COV, GES (quotas) – 40 min

• Eau, SDAGE, SAGE,… – 40 min

• Sol – 40 min - Mathias BROQUAIRE – Solvay

• 10h50: Pause et échanges – 30 min
• 11h20: Déchets et économie circulaire – 60 min

  • Gestion et responsabilités - Céline CAROLY - France Chimie

  • Sortie de Statut de Déchets – Sous-produits – Jérémy DELVIGNE - ATOUT CHIMIE

• 12h20 Pause repas sur place – 90 min
• 13h50 La vie d’un site industriel au quotidien –  60 min
• La gestion d’un AP au quotidien et les expertises nécessaires / Veille réglementaire / lien avec les autres services - 30 min 
• Relation avec l’administration - 30 min

• 14h50 Pause et échanges – 30 min

• 15h20 Gestion de crise – Retour d’expérience - Pierre CLOUSIER - ARKEMA  – 40 min

• 16h00 QCM d'évaluation des acquis – Retour à chaud des participants – 30 min

• 16h30 Fin de la seconde journée

Enregistrments pour approfondir les sujets

9 heures de vidéo viennent compléter les deux journées de la session générale de formation des experts en environnement du CNEEIC :

1. Zoom sur les caractéristiques tox/ecotox

2. REX DDAE (Dossier de demande d'autorisation d'exploité)

3. Études de danger et Maîtrise des risques industriels

4. L’étude d’impact au niveau environnemental

5. L’étude d’impact environnemental au niveau sanitaire h

6. Bon état chimique des masses d’eau et contrôle analytique des rejets

7. Eau : Respect des objectifs de qualité, SDAGE et SAGE

8. Gestion des déchets et économie circulaire

9. Normes ISO 14001 et SMI / RSE - Responsible Care