IED 2.0 et AMPG IED CHIMIE

La directive IED (prévention et réduction intégrées de la pollution) fait référence aux BREF (documents de référence sur les Meilleures Techniques Disponibles, les MTD) de façon très stricte. Elle met l’accent sur la référence aux MTD et impose l’adoption par la Commission européenne des conclusions relatives à ces MTD (les « BAT Conclusions »), afin que les niveaux d’émission associés soient réglementairement contraignants.

L’IED impose des techniques d’abattement des polluants performantes et parfois coûteuses et des limites d’émissions associées très basses : elle dicte aux industriels une politique de rejets particulièrement rigoureuse. La DGPR (Direction générale de la Prévention des risques) a intégré les décisions sur les conclusions MTD au sein d’arrêtés ministériels de prescriptions générales (AMPG). Cette modification de la procédure permet d’adapter les conclusions MTD à la règlementation française, tout en clarifiant au maximum les questions d’interprétation et de mise en œuvre concrète des conclusions MTD, et en évitant l’actualisation des conditions d’autorisation par arrêté préfectoral complémentaire

Objectifs :

• Identifier les points importants de l’IED 2.0

• Identifier les points importants et les prescriptions de l'AMPG "Chimie"

Capacités et compétences professionnelles visées :

• Être en mesure d'assurer la conformité réglementaire de son site vis-à-vis de l’IED et de l'AMPG "Chimie"

Lieu : Présentiel à la Défense + Visioconférence en direct via Microsoft Teams (préciser l'option choisie sur le bulletin)

Date:  Formation de 6h00 le jeudi 21 octobre 2027 – 9h00 à 17h00

Prérequis : Aucun

Type de formation : Présentiel avec retransmission à distance, en visio-conférence (Microsoft Teams)

Moyens pédagogiques : 

• Apports théoriques et pratiques

• Animation interactive

• Supports de présentation pdf

Modalités d’évaluation des acquis : QCM de validation des acquis en fin de formation

Matériel nécessaire : Chaque participant à distance devra disposer du logiciel de visio-conférence Microsoft Teams, d’un casque ou d’une sortie sonore équivalente ainsi que d’un micro et si possible d’une Webcam. Les participants à distance pourront interagir et poser leurs questions.

Intervenants : CNEEIC / France Chimie / Industriels / DGPR (Direction générale de la prévention des risques)

Programme de la formation

9:00 - Introduction – 1h30 (France Chimie et CNEEIC)

• Rappel de l’IED et nouveautés via IED «  2.0 »
• Omnibus environnement
• Les BREF de la chimie – calendrier de révision

10:30 - Pause – 15 minutes

10:45 – Focus sur l’AMPG Chimie – 1h15

• Les obligations (inventaire des flux, SME, …)
• Le guide
• Les dispositions relatives à la surveillance et aux émissions

12:00 - Pause repas sur place – 1h30

13:30 – Retour d’expérience sur la mise en place de l’inventaire – 45 minutes

• Élaboration et exploitation de l’inventaire

 14:15 - Retour d’expérience sur la mise en conformité des procédés BATCH (lots) vis-à-vis de l’AMPG – 45 minutes  

• Obligations de surveillance
• Respect des VLE

15:00 - Pause – 15 minutes

15:15 - Retour d’expérience sur la gestion des émissions diffuses (fugitives / non fugitives) – 45 minutes

• Nouvelles exigences AMPG Chimie / Note BREF WGC

16:00 -  Retour d’expérience sur les dérogations – 45 minutes

• Les différentes dérogations IED / CSPRT
• REX d’un exploitant

16:45 - Conclusions et échanges  – 15 minutes - France Chimie et CNEEIC

• QCM d’évaluation des acquis

17:00 - Fin